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1. Éditeur du site

Le présent site est édité par la société Cristallerie Royale de Baccarat, société par actions simplifiée (SAS) au capital social de 2 500 000 €.
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Président : Monsieur Édouard de Rocheblave
Siège social : 12 rue des Cristalleries, 54120 Baccarat, France
Téléphone : 03 83 75 12 40
Email : [email protected]

2. Hébergeur

Ce site est hébergé par la société OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France. Téléphone : 1007.

3. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Monsieur Édouard de Rocheblave, Président de la Cristallerie Royale de Baccarat.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, dénominations, visuels et créations en cristal) est protégé au titre du droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de la Cristallerie Royale de Baccarat. Toute reproduction, représentation ou utilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est strictement interdite.

Nos ateliers sont labellisés Entreprise du Patrimoine Vivant (EPV) et emploient un titulaire du titre de Meilleur Ouvrier de France (MOF) Verrier ; la manufacture est membre de l'Institut National des Métiers d'Art (INMA). Nos produits respectent les réglementations REACH (CE n° 1907/2006) et contact alimentaire (CE n° 1935/2004).

5. Loi applicable et juridiction compétente

Le présent site et ses conditions d'utilisation sont soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, compétence exclusive est attribuée au Tribunal de commerce de Nancy.